REGLEMENT INTERIEUR
Le principe de l’association est simple : Faire de la moto et ressembler des amis avec la même passion.
L’association regroupe des personnes venant d’horizons différentes avec des motos différentes qui partagent la meme passion : la moto.
Nul n’a obligation de participer à telle ou telle activité. Ne vient et ne participe que celui qui le souhaite. Lors d’une sortie, un départ organisé à forcement un retour. Alors faisons le ensemble.
Le présent règlement intérieur est remis à l’emsemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adherent.
ARTICLE 1 - PERMIS ET ATTESTATION D'ASSURANCE
Article 1.1
La participation aux sorties motos implique que tous les participants possèdent la carte grise et l’assurance en cours de validité de leur véhicule et qu’ils se engagent à respecter les règles du code de la route pour eux et leur véhicule.
Article 1.2
L’adhérent s’engage à ne pas participer aux sorties, en tant que conducteur, dans le cadre d’une suspension ou d’une annulation de son permis de conduire.
Article 1.3
Le club se réserve le droit de refuser l’accès à une sortie, à l’adhérent qui ne répondrait pas aux exigences définies ci-dessus.
Article 1.4
En cas d’accident, l’adhérent ne pourra en aucun cas se retourner contre le club pour quelque raison que ce soit. Chaque motard engage sa propre responsabilité et sa propre assurance.
ARTICLE 2 - CONDITIONS D'ADMISSION COMME MEMBRE OU INVITE
Article 2.1
Pour adhérer à l’association, des ballades d’essai s’imposent. Cet essai permet au pilote, aux adhérents et aux membres du bureau de faire connaissance avant la prise d’une quelconque décision. Le pilote doit être parrainée par un membre de l’association. Le pilote est invité à participer à des ballades que son parrain juge adaptée (niveau de conduite, distance de la ballade, nombre de motos…)
Article 2.2
Après avoir pris pleinement connaissance des statuts et du présent règlement intérieur, le postulant complétera sa demande d’adhésion, y opposera sa signature, précédée de la mention <Lu et approuvé> et acquittera sa cotisation.
Article 2.3
L’admission du nouveau membre va se faire par vote de la part du bureau et elle sera acceptée en cas de majorité des votes. Le bureau se réserve le droit de refuser un nouveau membre, sans avoir à en justifier les raisons.
Article 2.4
En cas de rupture d’adhésion par l’adhérent ou l’association, aucun remboursement sur la période à courir ne sera effectué.
Article 2.5
L’année d’adhésion débute au 1er Janvier. Les cotisations doivent être réglées avant la fin de chaque mois en cours ou trimestre afin de faciliter la gestion.
Toutes les nouvelles adhésions seront proposées pour les membres et jamais pour le nouvel adhérent.
Article 2.6
Avoir un invité est possible sur les sorties. L’adhérent qui invite un biker extérieur est responsable moralement de celui-ci. Les invités bénéficient de la structure du club, s’acquitteront d’un droit de participation temporaire. Ces invités sont soumis au même règlement et conditions que les adhérents.
Article 2.7
Être accompagné d’un de ses enfants de moins de 16 ans est également possible sur les sorties d’une journée. Le parent adhérent est responsable de celui-ci. Aucune participation financière ne sera demandée. Les enfants sont soumis au même règlement et conditions que les adhérents.
ARTICLE 3 - SÉCURITÉ ET ORGANISATION
Article 3.1
Dans chaque groupe, l’adhérent reste responsable de la conduite de sa moto dans son environnement routier. Toute contravention au code de la route laissera l’adhérent face à ses responsabilités. Il ne pourra en aucun cas se prévaloir de son appartenance au club pour minimiser sa faute devant les représentants de l’ordre. Si un nouvel adhérent appréhende la conduite en groupe il lui appartient d’en faire part à l’ouvreur avant le départ.
Article 3.2
Chaque adhérent et ses biens devront être toujours en règle avec les autorités de police et judiciaires, pendant toutes les actions menées au sein de l’association. Ils s’engagent donc à respecter le Code de la Route et les règles de sécurité en vigueur. Une mentalité d’entraide, d’ouverture d’esprit et de participation à la vie associative sont demandées.
Article 3.3
Chaque adhérent s’engage à adapter un comportement conforme aux bonnes mœurs de manière à ne pas mettre en péril la réputation de l’association. Les adhérents souhaitant quitter le Club en cours d’année, et pour quelques raisons qu’elles soient, ne pourront demander le remboursement, même minoré, de leurs cotisations.
Article 3.4
Les organisateurs se réservent le droit de modifier ou d’annuler tout ou partie d’une manifestation pour cas de force majeure, de météo défavorable ou pour raison de sécurité.
Article 3.5
Les dates de réunion du bureau seront communiquées via message téléphonique (signal ou autre) ou mail.
Article 3.6
Le bureau se réserve le droit d’exclusion de tout fauteur de trouble, de mauvaise ambiance, de comportement routier dangereux mettant en cause sa sécurité et celle du groupe.
ARTICLE 4 - ADHÉSION
Article 4.1
Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par le bureau qui pourra décider de ses modifications selon les besoins de l’association. Les adhérents seront informés, des modifications.
Article 4.2
Les membres actifs participent à la vie de l’association de façon permanente, une personne qui adhère pour une période limitée (Journée, semaine…) n’est pas considérée comme membre de l’association. Toute personne n’ayant pas acquittée sa cotisation ou n’étant pas membre de l’association ne pourra bénéficier des services et prestations du club.
Article 4.3
Chaque adhérent s’engage à adapter un comportement conforme aux bonnes mœurs de manière à ne pas mettre en péril la réputation de l’association.
ARTICLE 5 - LE BUDGET
Article 5.1
Les revenues de l’association seront basés sur les subventions diverses (mairie, région, département, …) et sur les cotisations.
Article 5.2
Les subventions pourront être sous forme de services, dons, de vente et/ou prêt de matériel.
ARTICLE 6 - ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
Article 6.1
L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an sur convocation des présidents ou des 2/3 membres du bureau.
Article 6.2
L’assemblée générale comprend tous les membre de l’association. Les membres de l’association sont convoqués par les soins du ou de la secrétaire.
Article 6.3
Les présidents, assisté des membres du bureau préside l’assemblée et exposent la situation morale et financière de l’association.
Article 6.4
Les décisions ne seront valablement prises en assemblée générale ordinaire que si elles sont acceptées par les 2/3 des membres présents.
Article 6.5
Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification des statuts.
Article 6.6
L’assemblée générale extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres de l’association. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée à nouveau, mais 15 jours au moins intervalle.
Article 6.7
Dans tous les cas, les résolutions portant sur la modification des statuts sont prises à la majorité de deux tiers des membres présents.
ARTICLE 7 - LES PATCHES DE L'ASSOCIATION
Article 7.1
Tout nouvel adhérent approuvé par les membres fondateurs aura l’autorisation de porter les patchs de l’association moyennant le paiement de eux-ci au tarif actuel de 50 euros. Ce tarif est révisable selon les conditions de prix imposées par le prestataire fournisseur agrée.
Article 7.2
Si l’adhérent manifeste le souhait de quitter l’association, il devra remettre l’integralité des patchs apposés sur ses gilets, blousons, etc… sans revendiquer un quelconque remboursement.
Article 7.3
Les patches dans leur conception, restent la propriété intellectuelle de l’association des BROKEN ARMS, et ne peuvent être modifiés sans l’accord express de la totalité des membres fondateurs, sauf démission l’un d’eux.